Article 1 – Généralités sur le Règlement Intérieur 

Ce présent règlement a valeur de contrat entre l’association l’envol et l’adhérent ou son représentant légal. Toute inscription à l’association l’envol implique l’acceptation de ce règlement intérieur. Un exemplaire sera remis à l’adhérent lors de toute nouvelle inscription. 

Article 2 – Forme Juridique et Activités 

L’Envol, association loi de 1901, déclarée à la préfecture de Sarcelles, située au 1 bd F. Mitterrand 95200 Sarcelles. Le siège social de l’association est situé au 10 rue des Erables 95570 Moisselles. Elle est représentée par son Président, Monsieur Nouredine Berrichi.  Les coordonnées de l’association sont les suivantes : 
  –  Téléphone : 06 33 36 65 36 
  –  E-mails : contacts.lenvol@gmail.com 
  –  Site internet : www.l-envol.com 

L’envol a pour vocation principale de promouvoir toutes activités artistiques, physiques et corporelles liées à l’épanouissement individuel et collectif du bien-être et du mieux vivre. L’association met l’accent sur une approche holistique à travers le mouvement, le rythme, la gestuelle, les postures corporelles, la respiration et la pleine conscience sous forme de cours hebdomadaires réguliers ou sous forme de stages. 

Article 3 – Inscription, Cours et Paiement 

Les cours hebdomadaires réguliers sont dispensés du lundi au samedi, à partir du mois de septembre (en général, la deuxième semaine du mois), jusqu’au mois de juin ou début juillet. 

Les dates exactes sont publiées chaque année sur le site Web www.l-envol.com . Il n’y aura pas cours pendant toutes les vacances scolaires, les vacances d’été et les jours fériés. 

Des stages sont également programmés durant l’année et seront publiés sur le site www.l-envol.com ou les réseaux sociaux. 

Les inscriptions peuvent être réalisées en début d’année, de préférence pendant les semaines « Découverte », ou à n’importe quel moment en cours d’année. Le paiement des cours est dû au moment de l’inscription et peut être réalisé sous forme de chèque, d’espèces, coupons ANCV, coupons sports ou de cartes bleues. 

Les forfaits annuels sont dus en totalité, sauf en cas d’inscription en cours d’année (prorata temporis). En cas d’inscription en cours d’année, l’élève s’assurera auprès des professeurs qu’il dispose du niveau adéquat pour le ou les cours souhaités. 

A l’exception des cours à l’unité, le paiement par chèque peut être effectué en une seule fois ou en trois fois sans frais. Dans ce dernier cas, les trois chèques doivent être déposés au moment de l’inscription et donneront lieu à trois encaissements à un mois d’intervalle (ou moins, en cas d’inscription en cours d’année et si le nombre de mois restants avant la fin de l’année scolaire ne le permet pas. Les paiements en liquide doivent être effectués dans leur totalité au moment de l’inscription. 

Toute inscription, à un forfait « annuel » ou une formule « à la carte », est définitive et ne pourra donner lieu à aucun remboursement, même en cas de paiement en plusieurs fois, quelle qu’en soit la raison (déménagement, mutation, grossesse…). 

En cas de pandémie impliquant une fermeture administrative du ou des cours, l’Envol proposera des séances de rattrapage. Un planning sera proposé en conséquence. 

En cas de remboursement et conformément aux CGV, l’Envol calculera au prorata, le nombre de cours proposé, de l’abonnement ou carte souscrit, de la date d’inscription jusqu’à la date de fermeture. 

Les chèques doivent être établis au nom de « l’envol » Lors de la souscription d’un forfait 1, 2, ou 3 cours par semaine, l’adhérent devra indiquer les cours et créneaux choisis, selon le planning des cours disponibles. L’adhérent sera alors tenu de se présenter à ces créneaux uniquement. Toutefois, l’adhérent peut, s’il le souhaite et avec l’accord des professeurs concernés, changer l’un ou l’autre de ses créneaux, en cas d’inadéquation de niveau ou de contraintes horaires. 

Article 4 – Pièces à fournir et validation de l’inscription

Toute inscription, même en cours d’année, doit être accompagnée de la fiche d’inscription dûment renseignée, datée, signée et accompagnée des pièces jointes suivantes : 

L’adhérent devra remettre une attestation sur l’honneur relative à son état de santé. Cette attestation doit préciser qu’il ne présente aucune contre-indication médicale à la pratique de l’activité proposée, après avoir rempli le Questionnaire de Santé (QS‑Sport).

Conformément à la règlementation en vigueur (décret n° 2021‑564 du 7 mai 2021 et loi n° 2022‑296 du 2 mars 2022), aucun certificat médical n’est systématiquement exigé sauf en cas de réponse positive à l’un des items du questionnaire ou pour les disciplines à contraintes particulières. Dans ces cas, l’adhérent devra fournir un certificat médical récent (≤ 1 an) attestant l’absence de contre-indication.

Cette attestation sur l’honneur, datée et signée, est indispensable pour valider l’inscription à nos activités. En cas d’évolution de l’état de santé, il appartient à l’adhérent ou à son représentant légal de nous en informer sans délai.

• DECLARATION SUR L’HONNEUR D’ETAT DE SANTE
• QUESTIONNAIRE DE SANTE QS-SPORT
• JUSTIFICATIF DE DOMICILE (obligatoire pour les inscriptions faisant l’objet d’une réduction pour les habitants de Moiselles) 

Les règlements en chèques, coupons sport/ancv ou en espèces pour la totalité des forfaits souscrits. Pour les paiements en trois fois sans frais, les trois chèques doivent être déposés lors de l’inscription et seront encaissés dès le premier mois de l’inscription et donneront lieu au deux autres mensualités à un mois d’intervalle (ex octobre/novembre/décembre).

Article 5 – Tarifs et Validité 

Tous les tarifs sont disponibles sur le site Web : www.l-envol.com 
Les forfaits annuels bénéficient de tarifs dégressifs en fonction du nombre de cours choisis, ainsi que d’une réduction pour les inscriptions en couple ou pour les Moissellois. 

Les stages et événements font l’objet d’une tarification séparée des forfaits annuels ou à la carte. 

Les forfaits annuels sont valables jusqu’à la date officielle de fin d’année (publiée sur le site Web : http://www.l-envol.com) 

Les cartes de 5 cours et de 10 cours sont valables pendant 3 mois, à compter de la date d’achat (ou à la date du premier cours, si le forfait est souscrit avant la reprise des cours). 
Les cours non utilisés lorsque la date d’expiration est atteinte sont perdus. A noter que les semaines de fermeture estivale sont comptabilisées dans la durée de validité. Exemple : une carte de 10 cours prise le 7 avril 2024 aura une date d’expiration au 7 juillet 2024. 
Tout forfait (qu’il soit « Annuel » ou « à la carte ») est strictement personnel et ne peut être transféré à une tierce personne. 

Article 6 – Comportement et Responsabilités 

Pour des raisons évidentes d’organisation, il est demandé aux adhérents de se présenter au minimum 10 minutes avant le début du cours concerné. 
Les accompagnants, les personnes attendant pour leur cours, ou ayant terminé leur cours devront éviter de perturber le cours actuel, en restant dans le hall d’entrée et en évitant les discussions à haute voix. Il est interdit de de fumer et consommer des substances prohibées par la loi à l’intérieur des espaces de cours. L’accès aux sorties de secours doit être dégagé en permanence, et les extincteurs ne doivent être manipulés qu’en cas d’incendie uniquement. Il est également formellement interdit de toucher aux interrupteurs ou disjoncteurs du tableau électrique, sauf en cas d’incident lié (électrocution, court-circuit, incendie d’origine électrique…).  Pour d’évidentes raisons sanitaires, en cas de maladie contagieuse, les adhérents sont invités à ne pas assister au cours et à prévenir leur professeur. 

Les adhérents doivent être assidus aux cours afin de ne pas gêner la progression du travail de l’année. Les téléphones portables doivent être éteints ou sur vibreur pendant toute la durée de présence pendant les cours. La bonne tenue des élèves conditionne la qualité de l’enseignement dispensé. Tout manquement au principe de bonne conduite à l’égard d’un professeur, d’un membre ou d’un adhérent du Studio l’envol, tout acte de dégradation, de violence, de vol ou d’incorrection de la part de l’adhérent ou de l’accompagnant pourra entraîner une exclusion provisoire ou définitive de l’adhérent sans donner lieu à un remboursement. 
Toute dégradation faite au matériel (mobilier, miroirs, sonorisation, éclairage, …) ou à la structure (murs, poteaux,) sera imputée à l’adhérent majeur. 
En cas d’absence exceptionnelle du professeur, dans la mesure du possible, les adhérents seront prévenus par mail ou SMS. 

Article 7 – Tenue et vestiaire 

Les adhérents sont responsables de leurs affaires. L’envol ne saurait être tenu responsable en cas de vol ou de perte au sein de l’établissement. Il est fortement 
conseillé de ne pas apporter d’objet précieux au sein des cours . 
Pour des raisons d’hygiène, il est demandé aux adhérents inscrits de changer de chaussures à l’entrée du Studio, en utilisant des chaussures non utilisées à l’extérieur, en évitant les semelles à gomme noire. Pour des raisons de 
sécurité le port de chaussures est obligatoire pendant tous les cours. Le Studio l’envol ne peut être tenu responsable de tout accident ou blessure résultant du non-respect de cette règle. 
Aucune tenue vestimentaire n’est imposée, tant que les règles de bon sens d’hygiène et de décence sont respectées. 

Article 8 – Droit à l’image 

L’élève autorise L’envol à photographier ou filmer pendant les cours, stages, et événements pour diffusion interne ou externe au studio (site internet, communication externe, flyers…). L’envol se réserve le 
droit d’utiliser, gratuitement et sans contrepartie présente ou future, l’image des adhérents inscrits ou anciennement inscrits à des fins de communication et de publicité sur tout support que ce soit. 
L’envol souligne le fait que toute prise de son, d’image ou de vidéo réalisée par un adhérent pendant les cours dispensés pendant les cours doit faire l’objet d’une autorisation de la part du professeur et de la direction et 
devra dans tous les cas être strictement limitée à un usage personnel et familial, sans aucune diffusion possible en dehors de ce cercle (réseaux sociaux, mails, sites web, clouds, partages, etc…). 

Article 9 – Manquement au présent règlement 

Tout manquement au présent règlement pourra conduire à une mesure d’exclusion provisoire ou définitive qui ne saurait donner lieu à un remboursement.